Conditions Générales de Vente
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente des formations proposées par FrontLine Coders, [RAISON SOCIALE], sur le site frontlinecoders.com.
Article 2 — Formations
FrontLine Coders propose des formations professionnelles à destination des praticiens Design System. Le catalogue, les objectifs pédagogiques, les programmes, les durées et les tarifs sont présentés sur le site. Les formations en intra sont dispensées sur devis. [COMPLÉTER LES MODALITÉS DE FORMATION À DISTANCE SI APPLICABLE.]
Article 3 — Inscription
L'inscription est validée à réception du paiement en ligne (session inter-entreprise) ou à la signature du devis (formation intra). [COMPLÉTER : DÉLAIS, CONFIRMATION, NOMBRE MINIMUM.]
Article 4 — Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros hors taxes. Le paiement s'effectue en ligne via Stripe pour les sessions inter-entreprises, ou par virement à 30 jours pour les formations intra. [COMPLÉTER : MENTION TVA, FACTURE, PÉNALITÉS DE RETARD.]
Article 5 — Droit de rétractation
Conformément au code de la consommation, le participant dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de l'inscription, sauf si la formation a déjà commencé. [COMPLÉTER PAR UN JURISTE : CONDITIONS D'ANNULATION, REMBOURSEMENT.]
Article 6 — Annulation et report
[À COMPLÉTER PAR UN JURISTE : CONDITIONS D'ANNULATION PAR LE CLIENT, PAR L'ORGANISME, REPORT, CAS DE FORCE MAJEURE.]
Article 7 — Propriété intellectuelle
Les supports de formation, livrables et documents remis aux participants sont la propriété intellectuelle de FrontLine Coders. Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est interdite sans accord écrit préalable. [À COMPLÉTER PAR UN JURISTE.]
Article 8 — Responsabilité
[À COMPLÉTER PAR UN JURISTE.]
Article 9 — Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux de [VILLE] seront compétents. [À COMPLÉTER PAR UN JURISTE.]